Quand le fisc s'intéresse au sexe
Publié le samedi 16 janvier 2010 à 06h00
Quand le fisc s'intéresse au sexe
En mettant son nez dans un sex-shop lillois, l'administration des impôts a trouvé que la comptabilité présentait des vices cachés. Récit.
DIDIER SPECQ > didier.specq@nordeclair.fr
Aurélia C., 47 ans, s'occupe, comme le dit le président Jean-Marc Défossez, d'un « commerce de détail d'articles spécialisés dans le sexe ». L'établissement, vaste et bien connu des juristes puisqu'il jouxte une célèbre salle de ventes aux enchères, est établi rue des Jardins à Lille.
Un autre établissement similaire est établi à Rouen et une succursale existait, au moment des faits, à Tourcoing. Mais elle a fermé : « Dans cette ville, un sex-shop, ça ne marche pas » souligne Aurélia C.
Curieuses recettes
des cabines
Bref, la société « Carré Blanc », gérée par Aurélia C., son mari et son fils, se retrouve dans le collimateur de l'administration des impôts. Ce ne sont pas tellement les objets revendus qui posent problème mais plutôt une TVA trafiquée - c'est du moins la thèse de l'accusation - et les recettes curieuses des cabines où l'on peut visionner des films pornos.
À Lille, par exemple, il existe 12 cabines pour les spectateurs isolés et un salon où l'on peut regarder les films de façon plus conviviale avec une amie.
« L'administration, en divisant les recettes officielles par le nombre de jours ouvrables, a eu l'impression qu'on ne visionnait qu'un ou deux films par jour » résume le président Défossez. Comme le dit l'administration des impôts : « Le service a évalué les prestations d'après les quantités d'essuie-tout achetées et consommées ». Et là, la comptabilité des sex-shops de Lille et Rouen capote : 21 262 mètres d'essuie-tout ont été consommés en 2007, 28 350 en 2006, 21 262 en 2005.
Bref, même à raison de 2 m d'essuie-tout par visionnage de film, base très large retenue par l'administration, on arrive à des totaux de films visionnés et payés bien plus importants que le nombre officiel. « Le vérificateur des impôts estime à 18 mètres la longueur d'essuie-tout utilisée en moyenne chaque jour » souligne le président. « Il faut tout de même prendre en compte les besoins du personnel qui utilise aussi ces torchons en papier » objecte la prévenue.
Il n'empêche que la société est redressée singulièrement. La face cachée de la comptabilité est estimée à 67 000 euros et à 47 000 euros. Ce sont en tout cas les sommes exigées par Me Bouquet pour le fisc. Les magistrats ajoutent que, déjà en 2002, la même société a fait l'objet de récriminations similaires.
Le procureur Didier Cocquio n'y va pas de main morte en réclamant 10 mois de prison avec sursis et 15 000 euros d'amende. Me Frézal, du barreau de Rouen, conteste les prétentions de l'administration. Prononcé du jugement dans quelques semaines.w
