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JUSTICE

Maltraitance sur enfant : deux médecins rejugés en appel

Les deux médecins généralistes avaient été condamnés à trois ans de prison avec sursis à Douai en novembre 2008. Photo archives, H. Van Maele Les deux médecins généralistes avaient été condamnés à trois ans de prison avec sursis à Douai en novembre 2008. Photo archives, H. Van Maele

L'an dernier, ils avaient été condamnés pour non assistance à personne en danger après la mort d'un petit garçon d'Auby. Marc,5 ans, avait vécu un véritable calvaire et nul n'avait rien remarqué...


Cette photo de classe était un acte d'accusation en elle-même. Un bout de chou de 5 ans, le sourire timide, le cheveu parfaitement peigné, la chemisette boutonnée jusqu'au cou. Ce même petit garçon que les pompiers découvriront mort dans son lit le 21 janvier 2006 au petit matin à Auby.
Devant la cour d'assises de Douai qui jugeait, l'hiver dernier, sa mère Isabelle Gosselin, le concubin de celle-ci David Da Costa, des membres de la famille de Marc et deux médecins, un pompier et un urgentiste, racontaient presque deux ans après les faits leur effroi en découvrant le petit cadavre dans son lit.
Un corps couvert d'hématomes qui ne laissait aucun doute sur ce que Marc avait pu vivre. La salle d'audience de la cour d'assises du Nord, qui pourtant en a vu et entendu d'autres, se souviendra longtemps de ce procès.
Parce que la description des sévices endurés par le petit garçon était terrible mais surtout parce que son beau-père s'est acharné sur l'enfant sans que quiconque ne lève le petit doigt pour le protéger. Une tragique succession d'occasions manquées quand une seule aurait suffi pour sauver Marc.
Un enfant de 5 ans
au regard tragique

Et puis, et ce n'est pas ordinaire, deux médecins étaient également renvoyés sur le banc des accusés, pour non assistance à personne en danger. Tous deux avaient vu Marc, en consultation, peu avant sa mort. Ils avaient pris pour argent comptant les explications d'Isabelle Gosselin. Pour justifier les traces suspectes sur le corps du petit, elle leur avait assuré que Marc s'automutilait. Le 30 décembre, le docteur Christian Tirloy, généraliste à Auby, rédigera un certificat adressant Marc à l'hôpital et assurant qu'il faut exclure toute maltraitance des parents. « Ce bon docteur Tirloy qui ne sait pas voir un enfant de cinq ans au regard tragique » dira Luc Frémiot, l'avocat général dans son réquisitoire.
Examen clinique trop rapide, aucune vérification que la mère a bien emmené l'enfant à l'hôpital comme elle l'avait promis, pas un mot à son associé, le médecin traitant habituel de Marc et de sa mère, quand celui-ci avait repris le travail à son cabinet quelques jours plus tard.
L'autre médecin à avoir vu Marc en consultation, le Dr Michel Vallemans reconnaîtra, à la barre, n'avoir pas déshabillé l'enfant même après avoir aperçu des marques sur ses avant-bras. Il avait décrit un petit garçon « agité, il courait partout, montait sur le siège d'examen ». Sauf qu'à cette date, il est supposé avoir eu des côtes et la hanche brisées. Au président de la cour d'assises Michel Gasteau, qui s'étonnait que le médecin ait pu écouter le rythme cardiaque du petit garçon sans s'apercevoir que celui-ci avait des côtes cassées, Michel Vallemans affirme qu'« on n'appuie pas très fort » lors de ce type d'examen.
Quelle médecine pratiquait-il dans son cabinet ? Ce jour-là, « ce sont en fait 63 consultations qui ont été réglées ! » notait le président Michel Gasteau. Et le magistrat de marquer ses doutes sur le fonctionnement du cabinet. « Est-ce qu'on y conçoit la médecine comme un distributeur de choses qu'on vient y chercher ou est-ce qu'on y fait de vraies consultations ? » Plus dur encore, l'avocat général Luc Frémiot qualifiera le Dr Vallemans d'« irresponsable ou de falsificateur ».
Une approche réfutée par leur avocat Me Vincent Potié pour qui les médecins « ont été mis en échec, ont commis une erreur de diagnostic épouvantable, voilà la réalité ! ». Refusant « un procès pour l'exemple », l'avocat avait réclamé qu'on « ne juge pas sur l'émotion ».
Le 6 novembre 2008, la cour d'assises du Nord déclarait les deux médecins coupables de non assistance à personne en danger et les condamnait à trois ans de prison avec sursis, peine assortie d'une amende pour tous les deux.
Isabelle Gosselin et son concubin de l'époque n'ayant pas fait appel de leur condamnation à 30 ans et à la perpétuité, le volet criminel de l'affaire est clos. C'est donc devant la cour d'assises du Pas-de-Calais où seuls des juges professionnels siégeront que les médecins seront rejugés à partir d'aujourd'hui pour des faits relevant de la correctionnelle. Un procès prévu pour durer une semaine.

FLORENCE TRAULLÉ


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